1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://slimani-2026.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site :
Directrice de la publication : Vanessa Slimani
Hébergeur : Wordpress – 60 29th Street #343 – San Francisco, CA 94110 – United States of America
Autres contributeurs :
Crédits photos : Stéphane Chaing
Conception du site : Timothé Lucius
Icônes sur la page d’accueil :
Assistance icônes créées par Freepik – Flaticon
Durabilite icônes créées par kornkun – Flaticon
La coopération icônes créées par Kalashnyk – Flaticon
Exemple icônes créées par gravisio – Flaticon
Fête icônes créées par wanicon – Flaticon
Icônes sur la page Nous rencontrer :
Forum icônes créées par Pixel perfect – Flaticon
Chat à bulles icônes créées par Putra Arif Munazar – Flaticon
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
La liste Saint-Jean de Braye Vivante et solidaire est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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4 – Liens hypertextes
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5 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site La liste Saint-Jean de Braye Vivante et solidaire est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Orléans.
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